Commission de discipline
La Commission PACA Échecs de Discipline
Président de la commission de discipline : François Cornileau
Contact : nous contacter par mail
- Elle est l'organe disciplinaire de première instance qui met en application le Règlement Disciplinaire après que le Bureau, saisi d'une plainte de tout affilié, ait pris la décision d'engager des poursuites disciplinaires.
- Elle est soumise à des règles d'indépendance stricte et au respect des droits de la défense.
Membres de la commission de discipline de la ligue :
François Cornileau Président de la commission de discipline 83
Bernard Pierrard membre de la commission de discipline 84
Laïneur-Lothaire Chazeau membre de la commission de discipline 13
François Cornileau Président de la commission de discipline 83
Bernard Pierrard membre de la commission de discipline 84
Laïneur-Lothaire Chazeau membre de la commission de discipline 13
